La copie reproduite ici est celle du projet de procès-verbal fourni aux conseillers dans le dossier préparatoire au conseil municipal suivant, où ce procès-verbal doit être approuvé. Lors de l'approbation de ce procès-verbal au cours de la séance du conseil municipal du 25/05/1998, Bernard SUZANNE a demandé la modification du texte rendant compte de son intervention dans le débat sur la question n° 8 selon les termes reproduits dans la page intercalaire entre la page 3 et la page 4 et cette modification a été acceptée (voir PV du conseil du 25/05/1998, question n°2) ; c'est donc ce texte qui se substitue au texte contesté de la page 4.
Ordre du jour
Question n° | Objet |
1. | Adoption de l'ordre du jour |
2. | Adoption du procès-verbal n° 02/98 |
3. | Décisions municipales |
4. | Centre de formation des maires et élus locaux |
5. | Modification de limites territoriales |
6. | Itinéraire de randonnée |
7. | FDI HABITAT - garanties d'emprunts n° 1 et 2 |
8. | Convention avec les associations |
9. | Modification du tableau des effectifs |
10. | Aménagement d'un plateau sportif - demande de subvention région, département, district |
11. | Aménagement du complexe sportif - demande de subvention région, département, district |
12. | Aménagement d'une bibliothèque - demande de subvention région, département, district |
13. | Aménagement des arènes - demande de subvention région, département, district |
14. | Aménagement du bois de Saint Antoine et acquisition foncière - demande de subvention district |
15. | Signalétique vallée du Salaison - appel d'offres ouvert |
16. | Budget primitif 1998 - eau potable |
17. | Budget primitif 1998 - assainissement |
18. | Budget primitif 1998 - commune |
19. | Taux d'imposition 1998 |
Le site de Bernard SUZANNE, ancien conseiller municipal
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