Procès-verbal n°05/95
du conseil municipal du 16/11/1995

Ordre du jour

Question n° Objet
1. Décision n°02/95
2. Modification des statuts S.I. de la Voir Domitienne, S.I. du Bérange, S.I. d'assainissement du Salaison, S.I. d'aménagement de l'habitat
3. Élection de délégués S.I. de la Voir Domitienne, S.I. du Bérange, S.I. d'assainissement du Salaison, S.I. d'aménagement de l'habitat
4. Motion - construction d'un collège à Vendargues
5. Convention - association Bouge de l'art
6. Poste de police - avenant n° 1 au lot n° 3
7. Travaux d'amélioration forestière - demande de concours D.D.A.F.
8. Parcelle communale - vente GÉLY
9. Autorisation de travailler à temps partiel
10. District urbain - avenant à la convention DEMETER
11. Commission technique paritaire
12. Le grand chêne - classement en domaine public
13. Désignation d'un correspondant à la prévention routière
14. L.I.E.N.
15. Frais de délivrance de copies - création d'une régie de recettes
16. Comité des fêtes - subvention exceptionnelle
17. Service eau potable : compte administratif 1994, compte de gestion 1994, budget supplémentaire 1995
18. Service assainissement : compte administratif 1994, compte de gestion 1994, budget supplémentaire 1995
19. Annulation de titres de recette
20. Délibération modificative
21. S.C.I. Les portes domitiennes - avenant à la convention
22. Règlement intérieur du conseil municipal
23. Amélioration pluviale - mission de maîtrise d'œuvre
24. Budget supplémentaire 1995

Le site de Bernard SUZANNE, ancien conseiller municipal de VENDARGUES (Hérault)
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Dernière mise à jour le 19 mars 2007