Les Procès-verbaux
des séances du conseil municipal

À partir de la liste ci-dessous, vous pouvez accéder au texte complet des procès-verbaux des séances du conseil municipal depuis les élections municipales de juin 1995. Ces procès-verbaux, validés par le conseil municipal, en principe lors de la séance suivante (voir le règlement intérieur du conseil municipal, article 4.1), donnent une vision un peu plus détaillée de ce qui a été dit en conseil que les compte-rendus affichés sous huitaine en mairie et publiés dans « Au fil des pages ». Le compte-rendu ne fait que lister le titre des affaires traitées et donner le résultat du vote, alors que le procès-verbal décrit chaque affaire et rend compte plus ou moins succinctement des débats (en fait, on trouve trois périodes dans le mode de rédaction des procès-verbaux : jusqu'au conseil municipal du 27 juin 2002 inclus, le procès-verbal ajoutait au texte des délibérations votées, lorsque le maire le jugeait utile, un très succinct résumé de l'éventuel débat auquel avait donné lieu la question ; lors des conseil municipaux du 12 septembre 2002 et du 24 octobre 2002, le maire, du fait de procédures alors en cours mettant en cause la sincérité de certains de ces procès-verbaux, fit enregistrer les séances du conseil municipal et soumit comme procès-verbaux des retranscriptions intégrales de ces enregistrements ; après ces deux tentatives et devant la difficulté d'effectuer ces transcriptions à partir d'enregistrements magnétiques faits avec un seul micro dans la salle du conseil, le maire, passant d'un extrême à l'autre, décida que, dorénavant, les procès-verbaux se limiteraient à la transcription des délibérations votées et ne rendraient plus compte du tout des débats).

Le texte intégral des procès-verbaux des conseils municipaux depuis les élections de mars 2001 est reproduit en bleu après sa validation par le conseil lors d'une séance ultérieure.

Les commentaires et comptes-rendus des débats ne faisant pas partie du procès-verbal approuvé sont dans la même typographie que ce paragraphe (italiques rouges dans tous les cas, paragraphes légèrement déboités à gauche lorsque les commentaires constituent des paragraphes distincts).

Pour les conseils municipaux de 1995 à 2001, vous trouverez l'image scannée des projets de procès-verbaux envoyés aux conseillers municipaux dans le dossier préparatoire à la séance suivante, où le procès-verbal était soumis à validation par le conseil. Le plus souvent, le procès-verbal était validé en l'état ; dans les rares cas où il était amendé avant validation, le procès-verbal de la séance suivante (celle où il a été soumis à validation) rend compte des amendements apportés au projet reproduit ici. On pourra remarquer, en comparant les procès-verbaux de la période 1995-2000 à ceux de la période 2001-2007, que les procès-verbaux de la première période (1995-2000) accordaient une plus large place au résumé des débats, qui a complètement disparu à partir de fin 2002 (voir ci-dessus).

Par ailleurs, un index thématique des délibérations liste chronologiquement par thème (fiscalité, finances, travaux, urbanisme, etc.) toutes les affaires traitées par le conseil municipal de Vendargues depuis 1995. Cet index est accessible en cliquant ici. Et une liste, accessible en cliquant ici, récapitule chronologiquement toutes les décisions municipales prises par le maire sur la même période dans le cadre de ses délégations.

Toutes les séances du conseil municipal respectent un protocole similaire, qui commence par les points suivants :
• appel des conseillers municipaux et contrôle du quorum
• élection du secrétaire de séance (traditionnellement depuis quelques années Madame GARCIA, sauf lorsqu'elle est absente)
• informations diverses du maire au conseil
• adoption de l'ordre du jour (en général le point n° 1 de cet ordre du jour), qui peut donner lieu à l'ajout ou au retrait de points par rapport à ceux prévus dans le projet d'ordre du jour transmis aux conseillers avant la séance
• adoption du procès-verbal de la séance précédente
• compte-rendu au conseil par le maire des décisions qu'il a prises depuis le dernier conseil au titre des délégations qui lui ont été votées conformément à l'article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales (point figurant à l'ordre du jour sous le libellé « décisions municipales »)
après quoi le conseil aborde les points spécifiques prévus à l'ordre du jour

Les conseils sont listés en ordre antichronologique (le plus récent au début de la liste, le plus ancien à la fin). Pour accéder directement à une année spécifique, cliquer sur le numéro de l'année dans la liste ci-après : 1995, 1996, 1997, 1998, 1999, 2000, 2001, 2002, 2003, 2004, 2005, 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017. Pour une recherche thématique, utilisez l'index thématique.

2017

2016

2015

2014

2013

2012

2011

2010

2009

2008

2007

2006

2005

2004

2003

2002

2001

2000

1999

1998

1997

1996

1995


Le site de Bernard SUZANNE, conseiller municipal de VENDARGUES (Hérault)
Accueil - Actualité - Dossiers - Documents - PV des CM - Aide
Liens utiles - Qui suis-je - Me contacter
Dernière mise à jour le 10 juin 2017