Procès-verbal n°01/96
du conseil municipal du 08/02/1996

Ordre du jour

Question n° Objet
1. Adoption du procès-verbal n° 06/95
2. Adoption de l'ordre du jour
3. Décisions 03 - 04 - 05/95 et 01 - 02/96
4. Création d'un syndicat de restauration
5. Règlementation funéraire
6. Convention État/commune
7. P.A.E. Georges Pompidou
8. Travaux carrière Michelet
9. Terrain GÉLY
10. Contrat d'assurances - avenant
11. Avis d'enquête publique
12. Journées toxicomanie
13. Cotisation Société melgorienne de tir
14. Indemnité receveur municipal
15. Servitude BRINQUAT
16. Subvention
17. Tarifs crèche

Le site de Bernard SUZANNE, ancien conseiller municipal de VENDARGUES (Hérault)
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Dernière mise à jour le 19 mars 2007