Procès-verbal n°03/96
du conseil municipal du 13/06/1996

Ordre du jour

Question n° Objet
1. Adoption du procès-verbal n° 02/96
2. Décisions
3. Compte administratif et compte de gestion 1995
4. Service eau potable - compte administratif et compte de gestion 1995
5. Service eau potable - budget supplémentaire 1996
6. Service assainissement - compte administratif et compte de gestion 1995
7. Service assainissement - budget supplémentaire 1996
8. Bilan annuel des opérations immobilières
9. Services eau et assainissement - rapport annuel
10. Exonération de la taxe sur les spectacles
11. Culture et loisirs - subvention
12. Pluvial rue de la Cadoule - avenant n° 1
13. Terrain PONTON
14. Convention crèche - docteur VINCENT
15. Modification du POS
16. Échange de terrains - P.A.E. Georges Pompidou
17. Commune du Crès - projet de POS
18. Groupe « Vendargues autrement » - démissions
19. Modification du tableau des effectifs
20. Retrait du SIVU du C.E.S. « Les pins »
21. SIVU d'assainissement du Salaison - mise aux normes de la station
22. Adhésion au SIVU de restauration du Bérange et adoption du projet de statuts
23. Élection de deux délégués titulaires et de deux délégués suppléants
24. Autorisation au SIVU du collège de Baillargues d'adhérer au SIVU de restauration
25. France Télécom et La Poste - taxe professionnelle
26. Convention GIROD - signalétique

Le site de Bernard SUZANNE, ancien conseiller municipal de VENDARGUES (Hérault)
Accueil - Actualité - Dossiers - Documents - PV des CM - Aide
Liens utiles - Qui suis-je - Me contacter
Dernière mise à jour le 19 mars 2007