Procès-verbal n°04/96
du conseil municipal du 05/12/1996

Ordre du jour

Question n° Objet
1. Adoption du procès-verbal de la séance du13/06/1996
2. Décisions n° 07 - 08 - 09 - 10 - 11 - 12 - 13 - 14 - 15 - 16 - 17 et 18/96
3. Affaire BRUSQUET
4. Budget supplémentarie 1996
5. Délibération modificative
6. Convention avec l'association Animajeunes vendarguoise
7. Subventions
8. Construction et réhabilitation d'un espace culturel et sportif - marché de maîtrise d'œuvre
9. Tarifs horaires halte garderie
10. Réaménagements prêts sociaux - OPAC
11. Aliénation ESPÉROU
12. Aliénation PONS
13. Cour BONNET - CHAPTAL
14. Service des pompes funèbres - modification d'un tarif
15. Modification de concessions funéraires
16. Extension des compétences du district aux activités funéraires
17. Plan d'occupation des sols - diagnostic
18. Modification du tableau des effectifs
19. Autorisation de travailler à temps partiel
20. Convention SIROCCO
21. Convention avec l'inspection académique
22. Projet d'extension de la résidence La Farigoule
23. S.I. de la vallée du Salaison - rapport annuel
24. S.I. de restauration du Bérange - modificaiton des statuts
25. CDG 34 - Mise en place d'un service de remplacement
26. Budget assainissement - délibéraiton modificative
27. Centre de loisirs - participation commune de 20 à 35 F/jour/enfant
28. Commissions municipales

Le site de Bernard SUZANNE, ancien conseiller municipal de VENDARGUES (Hérault)
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Dernière mise à jour le 19 mars 2007