Procès-verbal n°01/97
du conseil municipal du 06/02/1997

Ordre du jour

Question n° Objet
1. Adoption du procès-verbal de la séance du 05/12/96
2. Adoption de l'ordre du jour
3. Décisions en application de l'article 2122-22 du code général des collectivités territoriales
4. Bail club taurin - avenant
5. Bail du presbytère - avenant
6. Bail tennis club - avenant
7. Bail société de chasse - avenant
8. Bail manade LOPEZ
9. Receveur municipal - indemnité
10. Modification du tableau des effectifs
11. Cession madame ROUVIÈRE - rectification cadastre
12. Extension des compétences du district urbain
13. Bulletin municipal  appel public à la concurrence
14. Maintenance de la propreté des voies urbaines - appel public à la concurrence
15. Ordures ménagères - location de containers - appel public à la concurrence
16. Collecte et évacuation des ordures ménagères - appel public à la concurrence
17. Z.A.E. Vallée du Salaison - signalétique - appel public à la concurrence
18. Z.A.E. Vallée du Salaison - gestion de la signalétique - délégation du service
19. Adoption du P.O.S. modifié
20. Achat parcelle CLARET (P.A.E. G. Pompidou) - réserve n° 8
21. Débat d'orientation budgétaire

Le site de Bernard SUZANNE, ancien conseiller municipal de VENDARGUES (Hérault)
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Dernière mise à jour le 19 mars 2007