Procès-verbal n°02/98
du conseil municipal du 25/02/1998

Ordre du jour

Question n° Objet
1. Adoption de l'ordre du jour
2. Adoption du procès-verbal n° 01/98
3. Vœu - RD 64/RN 113
4. Décision n° 01/98
5. Modification du plan d'occupation des sols
6. Garantie d'emprunt FDI HABITAT
7. Autorisation d'accès CHAPTAL
8. Participation pour non réalisation d'aires de stationnement
9. Aliénation terrains communaux - FRANÇOIS
10. Aliénation parcelle communale - ALVARADO
11. Régime indemnitaire du personnel
12. Indemnité du receveur municipal
13. Voirie 1997 - tranche ferme - avenant n° 1
14. Aménagement du parc Serre - avenant n° 1 aux lots 1, 2 et 3
15. Autorisation de dépenses d'investissement
16. Débat d'orientation budgétaire

Le site de Bernard SUZANNE, ancien conseiller municipal de VENDARGUES (Hérault)
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Dernière mise à jour le 19 mars 2007