Procès-verbal n°08/98
du conseil municipal du 29/10/1998

Ordre du jour

Question n° Objet
1. Adoption de l'ordre du jour
2. Adoption des procès-verbaux n° 06/98 et 07/98
3. Décisions municipales
4. Convention EDF
5. Acquisition foncière MAURIN
6. Classement en domaine public - lotissement « Les Micocouliers »
7. Classement en domaine public - lotissement « Les Soleillades »
8. P.A.E. G. Pompidou - convention n° 5 - avenant n° 2
9. Bilan politique foncière
10. District urbain - assainissement - rapport annuel
11. C.G.E. - eau potable - rapport annuel
12. C.G.E. - assainissement - rapport annuel
13. Eaux usées - délimitation des agglomérations
14. S.I.E.U. du Salaison - délégation de compétences
15. Subvention Tae kwon do
16. Subvention A.L.P.E.V. - G.P.V.
17. Délibération modificative
18. Convention ville de Sète
19. Service extérieur des pompes funèbres
20. Désignation de délégués au district urbain
21. Indemnités de fonction du maire et des adjoints
22. Modification d'une durée hebdomadaire de travail
23. Compte administratif et compte de gestion 1997 - commune
24. Compte administratif et compte de gestion 1997 - assainissement
25. Compte administratif et compte de gestion 1997 - eau potable
26. Club taurin - mise à disposition des arènes - convention
27. Éclairage public - mission D.D.A.F.
28. Entretien éclairage public - appel d'offres ouvert

Le site de Bernard SUZANNE, ancien conseiller municipal de VENDARGUES (Hérault)
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Dernière mise à jour le 19 mars 2007