Procès-verbal n°05/99
du conseil municipal du 30/09/1999

Ordre du jour

Question n° Objet
1. Adoption de l'ordre du jour
2. Adoption du procès-verbal n° 04/99
3. Décisions municipales
4. Aliénation d'une parcelle communale
5. Acquisition CABIRON
6. Espace René FUXA - éclatement de la copropriété
7. Bilan des opérations immobilières année 1998
8. Coupure viticole - baux amphitéotiques
9. Bulletin municipal - agenda de ville - appel d'offres
10. ZAE vallée du Salaison - travaux de voirie
11. Programme de voirie 1999 - marché de maîtrise d'œuvre - avenant n° 1
12. Programme de voirie 1999 - appel d'offres
13. Rénovation des arènes - demande de subventions
14. Frais de mission
15. Modification du tableau des effectifs
16. Convention AVIE/AGIR - avenant
17. Transports urbains - convention
18. Syndicat d'assainissement du Salaison - rapport annuel
19. District urbain - rapport annuel
20. Informations contentieux club taurin, contentieux REVOLTE
21. Établissements CULARD - enquête publique - avis
22. CMJ - création d'une régie de recettes
23. Route du sel - demande de subvention
24. Exonération taxe professionnelle - entreprises de spectacles vivants

Le site de Bernard SUZANNE, ancien conseiller municipal de VENDARGUES (Hérault)
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Dernière mise à jour le 19 mars 2007