ProcÈs-verbal n°01/2018
du conseil municipal du 30/01/2018

Avant le conseil, le maire lit un courrier qu'il a reçu de Mme Chantal WAFFLART l'informant qu'elle quitte le groupe Ensemble servir Vendargues présidé par M. Lionel ESPÉROU.

Présents :

M. Pierre DUDIEUZÈRE - Mme Cécile VEILLON - M. Philippe BERETTI - Mme Marie NAVARRO - M. Jean-Paul FINART - Mme Régine SALLES - M. Max RASCALOU - Mme Bérangère VALLÈS - Mme Michèle GARCIA - M. Roger PUJOL - Mme Anne JULIAN - M. Christophe DUDIEUZÈRE - M. Laurent VIDAL - M. Jean IBANEZ - Mme Sylvie COSTA - M. Bernard SUZANNE - Mme Pauline DELOURME - M. Lionel ESPÉROU - Mme Pascale LOCK

Représentés :

M. Guy LAURET : pouvoir à M. Pierre DUDIEUZÈRE ; Mme Cathy ITIER : pouvoir à Mme LOCK ; M. Pascal FLOT : pouvoir à M. BERETTI ; Melle Meryll WENGER : pouvoir à M. IBANEZ ; Mme Amandine ALLEMANT : pouvoir à M. ESPÉROU

Excusés :

Mme Chantal WAFFLART

Absents :

Mme Vanessa MASSON - Mme Sonia MUSICCO - M. Romain LECLERC - M. Julien DAUMAS

Mme Michèle GARCIA a été élue secrétaire de séance.

Question n° 1 - Adoption de l'ordre du jour

L'ordre du jour suivant est adopté  à l’unanimité :

Question n° 2 - Adoption du procès-verbal n° 06/2017 de la séance du 13 décembre 2017

Le procès-verbal n° 06/2017 de la séance du 13 décembre 2017 est adopté à l'unanimité.

Question n° 3 - Décisions municipales n° 52 à 57/2017 et 01 à 02/2018 - information

Le conseil municipal prend acte des décisions du maire n° 52 à 57/2017 et 01 à 02/2018 (le contenu détaillé des décisions listées ci-dessous est accessible sur l'index des décisions municipales disponible sur ce site en cliquant ici) :

- 52/2017 du 08/12 : Contrôles techniques de conformité pour les exercices 2018-2020 - Sté SOCOTEC
- 53/2017 du 08/12 : Prestations de service relatives aux activités « hippobus » et aux manifestations équestres communales - association « Les attelages des coronilles » - convention 2018-19
- 54/2017 du 22/12 : Convention de location de locaux communaux - appartement 1er étage maison « Malige » au 31 bis avenue de la gare à Vendargues - Monsieur Lionel GAIZA et Madame Lauriane SIAUVAUD
- 55/2017 du 22/12 : Convention de location de locaux communaux - maison « Malige » sise 31 avenue de la gare à Vendargues - Monsieur Richard MOREAU
- 56/2017 du 22/12 : Contrat de maintenance du parc informatique de la commune SARL HELP lnformatique
- 57/2017 du 27/12 : Réalisation de documents de communication et d'informations municipales 2018-2020 - DIXICOM
- 01/2018 du 02/01 : Création d'une régie de recettes pour l'encaissement des produits de bibliothèque municipale - acte constitutif - annule et remplace la décision de création n° 11/2005 du 08/06/2005
- 02/2018 du 02/01 : Régie de recettes pour l'encaissement des produits de cantine et garderie scolaires - acte modificatif n° 1

Question n° 4 - Domaine communal - Services municipaux - fourrière automobile - approbation du choix du dégataire et de la convention de concession du service public- société Languedoc poids lourds et Cie

Le maire précise que c'est cette délibération qui a motivé la convocation d'un conseil municipal avec seulement trois affaires à l'ordre du jour, la convention actuelle arrivant à son terme le 31 janvier 2018.

Monsieur PUJOL rapporte l'affaire ;
Il est rappelé au conseil municipal sa délibération n° 55/2017 du 13 décembre 2017 décidant le renouvellement de la délégation de service public pour la gestion de la fourrière automobile et autorisant le lancement de la procédure simplifiée de mise en concurrence.
Ainsi, un avis de concession était mis en ligne sur la plateforme de dématérialisation https://marches.montpellier3m.fr le 15 décembre 2017 et publié dans la Gazette de Montpellier du 21 décembre 2011. La date limite de réception des offres était fixée au 18 janvier 2018 à 12 heures.
Dans sa séance du 18 janvier 2018 à 17 heures, la commission de délégation de service publique procédait à l'ouverture et à l'analyse de l'unique offre de candidature reçue, et émettait un avis favorable à la concession du service public de la fourrière automobile à la société LANGUEDOC POIDS LOURDS & Cie, sise 1185 avenue des Bigos à Vendargues {34740).
Conformément au compte-rendu de la commission et au rapport de M. le maire exposant les motifs du choix du candidat et l'économie générale du contrat, documents ci-joints (accessibles en cliquant ici), je vous propose :

• d'approuver le choix de retenir comme délégataire pour la gestion de la fourrière automobile, le candidat LANGUEDOC POIDS LOURDS & Cie, sis 1185 avenue des Bigos à Vendargues (34740),
• d'approuver la convention de concession du service de fourrière automobile à intervenir, telle que jointe aux présentes (accessibles en cliquant ici), et d'autoriser M. le maire à la signer,
• de préciser que les incidences financières sont prévues au budget de la commune. 

Le conseil municipal, à l'unanimité, adopte cette affaire.

Question n° 5 - Personnel communal - modification du tableau des effectifs

Monsieur BERETTI rapporte l'affaire ;
Je vous propose de modifier le tableau des effectifs du personnel communal, comme suit :

Pour les besoins du service des sports/TAPS :

Non Titulaires :

• suppression d'un poste d'animateur temps non complet 20h,
• création d'un poste d'adjoint d'animation temps non complet 18h15.

Le conseil municipal, à l'unanimité, adopte cette affaire.

Question n° 6 - Collège de la Vole Domitienne - voyage pédagogique en Grèce - demande de subvention

Madame VALLÈS rapporte l'affaire ;
Le collège de la Voie Dornitienne souhaite organiser pour ses élèves hélénistes de 3ème un voyage de découverte de la Grèce. À travers la visite des plus grands sites (Athènes, Argolide, Olympie, Delphes ou Osios Loukas), l'objectif et de les conflrmer dans le plaisir d'apprendre et d'approfondir les fondamentaux de cette culture antique et européenne.
Compte tenu de l'intérêt pédagogique de ce projet qui profitera à des élèves vendarguois, je vous demande :

• d'autoriser Monsieur le maire à verser une aide financière de 500,00 € au foyer du collège,
• de dire que les crédits nécessaires sont inscrits au budget - chapitre 65. 

Le conseil municipal, à l'unanimité, adopte cette affaire.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

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