Vendargues : riche et gaspilleuse

Comparaison avec quelques communes voisines
sur la base des comptes administratifs 2004

Erratum (le 22/08/2005) : une erreur sur le ratio « dépenses réelles de fonctionnement par habitant » du Crès dans la version initiale de cette page publiée le 20/06/2005 (donné pour 823,52 € alors qu'il est de 722,87 €) a été corrigée dans la version du 22/08/2005. Il en résulte que Le Crès passe de la position de plus mauvais voisin à meilleur voisin sur ce ratio et que l'écart entre le plus mauvais et le meilleur est considérablement réduit (5,7 % seulement), rendant la comparaison avec Vendargues encore plus édifiante !...

Cette page permet la comparaison de Vendargues avec les communes voisines (Baillargues, Castries, Le Crès et Jacou) qui ont sensiblement la même population (voir le tableau ci-dessous) et font aussi partie de la communauté d'agglomération de Montpellier, sur la base des données de leur compte administratif 2004 respectif, c'est-à-dire sur la base des recettes et dépenses réellement effectuées, et non pas des prévisions budgétaires.

On verra successivement :

Synthèse des comptes administratifs

Ce tableau donne en un coup d'œil l'importance des sommes brassées par chaque commune.

La première constatation qui ressort de ce tableau est que Vendargues est une commune riche (au moins par rapport à ses voisines), puisque ses recettes de fonctionnement (qui incluent en particulier le produit des impôts locaux, ainsi que la compensation de taxe professionnelle reçue de la communauté d'agglomération de Montpellier) sont les plus élevées du groupe : elles sont supérieures de 5 % à celles de Baillargues qui a une population supérieure de 12 %, de 77 % à celles de Castries qui a une population presque identique, de 30 % à celles du Crès qui a une population supérieure de 30 %.

La seconde constation est que Vendargues dépense plus que ses voisines pour son fonctionnement. En effet, en montant global, et en se limitant aux dépenses réelles de fonctionnement (c'est-à-dire sans tenir compte d'écritures comptables qui ne correspondent pas à des débours réels, mais seulement à des opérations d'ordre entre postes comptables), c'est encore Vendargues qui arrive en tête, dépensant pour son fonctionnement 31 % de plus que Baillargues, 49 % de plus que Castries, 19 % de plus que Le Crès (qui a pourtant une population supérieure de 30 %). Une analyse plus fine des dépenses réelles de fonctionnement va nous permettre de mieux comprendre où passe cet argent.

Dépenses réelles de fonctionnement

Dans le tableau ci-dessous, les pourcentages figurant dans les lignes libellées « Vendargues par rapport à... » indiquent de combien est supérieur le poste correspondant de Vendargues par rapport à celui de la commune en cause : ainsi, « + 31 % » dans la colonne « Baillargues » sous le montant des dépenses réelles de fonctionnement veut dire que les dépenses réelles de fonctionnement de Vendargues sont supérieure de 31 % à celles de Baillargues, « + 101 % » dans la colonne « Castries » sous le montant des charges à caractère général veut dire que les charges à caractère général de Vendargues sont supérieure de 101 % à celles de Castries (c'est-à-dire sont plus du double), etc.

(*) Ce chapitre enregistre des remboursements par la commune de trop perçus de recettes antérieures.

Les deux plus gros postes de dépenses de fonctionnement sont les dépenses de personnel (chapitre 012) et les charges à caractère général du chapitre 011. Et sur chacun de ces postes, Vendargues arrive en tête même des communes plus peuplées. Ainsi, les dépenses de personnel de Vendargues sont supérieures de 6 % à celles du Crès, dont la population est pourtant supérieure de 30 % à celle de Vendargues.

Mais les plus grosses différences sont dans le chapitre 011, « charges à caractère général », qui est à Vendargues le double de ce qu'il est à Castries, dont la population est sensiblement la même, et presque le double (+ 90 %) de ce qu'il est au Crès, qui a près d'un tiers de population en plus. On peut légitimement se demander ce qui justifie de tels écarts. Et, pour donner une idée de ce qui est en jeu, nous allons faire un détour par les ratios qui rapportent certains postes du budget à la population.

Si Vendargues fonctionnait comme...

Pour commencer, nous allons nous intéresser au ratio « dépenses réelles de fonctionnement par habitant », qui est le résultat de la division des dépenses réelles de fonctionnement par le nombre d'habitants de la commune. Le tableau suivant met en évidence l'« économie » que pourrait faire Vendargues sur son budget de fonctionnement si elle avait le même ratio de dépenses réelles de fonctionnement par habitant que l'une ou l'autre des communes voisines, qui, notons-le, sont très voisins les uns des autres, puisque l'écart entre le plus élevé (Baillargues) et le plus faible (Le Crès) n'est que de 5,7 % (la moyenne pour ces quatre communes voisines, obtenue en divisant la somme de leurs dépenses réelles de fonctionnement par la somme de leurs populations, est de 722,87 €, soit sensiblement le ratio de Jacou), alors que le ratio de Vendargues est supérieur d'environ 50 % à ces ratios (+ 49,4 % par rapport à leur moyenne) .

À titre de comparaison, les investissements réels de Vendargues en 2004 ont été de 1 811 021 € (c'est-à-dire 342,35 € par habitant), soit cent à deux cent mille euros de moins que le montant de l'« économie » que ferait la commune si elle avait le même ratio de fonctionnement par habitant que Le Crès ou Jacou et sensiblement le montant de l'« économie » qu'elle ferait si elle avait le même ratio de fonctionnement par habitant que Baillargues ou Castries (les investissements réels de Vendargues étaient de 1 288 665 € en 2003, de 2 792 353 € en 2002, de 3 173 009 € en 2001, de 3 240 216 € en 2000, soit une moyenne d'un peu moins de 2 500 000 € par an), ce qui veut dire que, en consacrant cette somme à l'investissement plutôt qu'au fonctionnement, Vendargues aurait pu doubler ses investissements en 2004 sans emprunter un euro de plus si elle avait la même maîtrise de son budget de fonctionnement que ses quatre voisines de l'agglomération de Montpellier.
Ou encore : le budget d'investissement 2005 prévoir un emprunt de 2 654 000 € pour financer intégralement par l'emprunt les travaux de prévention des inondations, qui se feront et seront payés sur deux (voire trois) exercices budgétaires (2004, 2005 et sans doute 2006), alors que cette somme représente entre 16 et 18 mois des économies que ferait la commune de Vendargues si elle avait la même maîtrise de ce poste que Le Crès (16 mois), Jacou, Castries ou Baillargues (18 mois), ce qui veut dire que Vendargues aurait pu payer comptant sans recourir à l'emprunt le programme complet de lutte contre les inondations sans remettre en cause ses autres investissements si elle avait la même maîtrise de son budget de fonctionnement que ses quatre voisines de l'agglomération de Montpellier.

On peut aussi comparer le montant de l'économie potentielle que permettrait de réaliser une gestion comparable à celles de ses quatre voisines de l'agglomération au produit des impôts directs payés par les Vendarguois (taxe d'habitation, taxes foncières sur le foncier bâti et non bâti) : ce produit était en 2004 de 2 279 408 € (soit 430,89 € par habitant). On voit alors que l'économie potentielle pour Vendargues si la commune était gérée comme Baillargues (économie de 1 803 361 €, soit 340,90 € par habitant), le plus « mauvais » des voisins, serait de 79 % de cette somme, et de 88 % si elle était gérée comme Le Crès (économie de 2 013 109 €, soit 380,55 € par habitant), le « meilleur » des voisins. Et si son ratio était le ratio moyen des quatre communes voisines, soit 722,87 €/h, l'économie serait de 1 889 905 €, soit 357,26 €/h ou encore 82,9 % du produit des impôts locaux. Bref, une meilleure gestion de la commune (possible dans les quatre communes voisines prises comme points de comparaison) permettrait de réduire les impôts locaux de 80 à 90 % sans rien changer aux investissements !…

Bref, au lieu de profiter de sa richesse pour investir, ou pour maîtriser sa fiscalité, Vendargues engloutit une bonne partie de cette richesse dans des dépenses de fonctionnement largement supérieures par habitant (environ 50 % de plus) à celles des communes voisines de même profil. Et ce n'est pas tout, comme nous allons le découvrir en nous intéressant aux autres ratios…

Les ratios de la commune

Ces ratios donnent une idée de l'importance des divers poste du budget en les divisant par le nombre d'habitant (valeur par habitant) ou en les exprimant en pourcentage d'autres composantes du budget (par exemple, telle catégorie de dépenses par rapport à telle catégorie de recettes), ce qui permet une comparaison entre communes en éliminant les différences liées à la taille. Comme dans le tableau précédent, nous donnons ici sous chaque ratio d'une commune autre que Vendargues le pourcentage d'écart de Vendargues par rapport à cette commune pour ce ratio.

(*) Le ratio 11, encore appelé « poids de la dette » permet de mesurer le poids de la dette en nombre d'années de recettes courantes : un ratio de 100 % voudrait dire que le montant de la dette de la commune représente exactement une année de recettes courantes (les recettes réelles de fonctionnement) ; un ratio de 150 % voudrait dire que la dette représente un an et demi de recettes courantes, etc.

Note sur l'endettement de Castries : le ratio 5, encours de la dette par habitant de Castries, ainsi d'ailleurs que le ratio 4, dépenses d'équipement brut par habitant, ne tiennent pas compte de la construction de la nouvelle gendarmerie et de l'emprunt de 2 600 000 € souscrit par la commune pour financer cette opération, dans la mesure où le loyer payé à la commune par l'État pour la mise à disposition de ces locaux couvre intégralement le remboursement de cet emprunt, ce qui en fait une opération blanche pour la commune.

Ce tableau nous confirme, lorsqu'on examine le ratio 3, « recettes réelles de fonctionnement par habitant », que Vendargues est une commune riche par rapport à ses voisines, puisqu'elle dispose, selon les cas, de 36 % à 65 % de plus qu'elles par habitant, et cela, signalons-le en passant, sans que les habitants soient exagérément mis à contribution, comme le montre le ratio 2, « produit des impôts directs par habitant  », un des rares où Vendargues n'arrive pas en première position (c'est Le Crès qui a ce privilège). Cette situation s'explique par l'importance de la contribution versée à la commune par l'agglomération de Montpellier au titre de la compensation de la taxe professionnelle, qui pérennise une situation antérieure à la transformation du district en communauté d'agglomération où le maire pouvait maintenir bas les impôts locaux des habitants de Vendargues du fait des ressources importantes dérivées de la taxe professionnelle, à cause de la présence sur la commune de la zone industrielle du Salaison.

Mais ce que nous montre aussi ce tableau, en consultant le ratio 5, « encours de la dette par habitant », c'est que, bien que plus riche que ses voisines, Vendagues est aussi plus endettée ! En effet, la dette par habitant à Vendargues est supérieure de plus de 90 % à celle de Jacou, de près de 30 % à celle du Crès, et de 43 % à celle de Baillargues, la commune la plus riche après Vendargues en termes de recettes de fonctionnement par habitant (ratio 3). Une meilleure maîtrise des dépenses de fonctionnement aurait donc permis à la commune, soit de faire les mêmes investissements, voire plus, sans emprunter (le montant de l'emprunt en 2004 a été de 657 221 €, et le montant moyen des emprunts sur les années 2000 à 2004 a été de 973 400 € par an, soit à peine la moitié de l'« économie » de 2 013 109 € qu'aurait faite Vendargues si elle avait la même maîtrise de ses dépenses de fonctionnement que Le Crès et guère plus de la moitié de l'« économie » de 1,8 à 1,9 millions d'euros qu'elle aurait faite si elle avait la même maîtrise de ses dépenses de fonctionnement que Jacou, Baillargues ou Castries), soit de faire plus d'investissements avec le même niveau d'emprunt.

Ces ratios nous confirment encore l'importance des dépenses de personnel à Vendargues : ramenées au coût par habitant, Vendargues dépense pour le personnel communal entre 37 et 76 % de plus que ses voisines. Le ratio 7, « dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement », est donc trompeur : si la part des dépenses de personnel semble à Vendargues moindre par rapport à l'ensemble des dépenses de fonctionnement que dans les communes voisines, c'est seulement parce que, comme on l'a déjà dit en examinant les montants globaux, l'autre contributeur majeur aux dépenses de fonctionnement, le chapitre 011 est encore plus gonflé à Vendargues par rapport aux communes voisines que le chapitre 012 des dépenses de personnel (de 83 à 147 % de plus par habitant) ! C'est ce que nous allons maintenant tenter de comprendre en examinant plus en détail certains postes de ce chapitre.

Détail de certains postes de charges à caractère général (chapitre 011)

Dans ce tableau figurent d'une part le rappel du montant global et le montant par habitant du chapitre 011, « charges à caractère général », et d'autre part le détail de certains postes de ce chapitre sur lesquels une comparaison peut être significative.

Les dépenses « de convivialité »

Dans la continuité des commentaires que nous faisions sur le compte administratif 2004 à propos du poste « fêtes et cérémonies », dont l'accroissement par rapport à 2003 a absorbé à lui seul plus que le produit des 3 % d'augmentation des impôts locaux en 2004 (voir aussi notre page sur l'évolution du compte « fêtes et cérémonies » de 1987 à 2004), nous allons nous concentrer sur ce que l'on pourrait appeler les dépenses « de convivialité ». Comme ces dépenses ne sont pas toujours distribuées de la même manière d'une commune à l'autre, nous y incluons plusieurs sous-comptes du compte 623, « publicité, publications, relations publiques », à l'exclusion de ceux qui concernent les publications et imprimés, ainsi que le compte 6257, « réceptions ». Nous avons aussi inclus dans ce tableau les postes correspondants du compte administratif de l'agglomération de Montpellier (381 211 habitants au compte administratif 2004), dont Vendargues héberge 1,4 % de la population.

Pour donner des repères comparables d'une collectivité à l'autre, nous avons fait figurer dans la seconde partie du tableau :

• le montant des dépenses de convivialité par habitant (total des comptes retenus divisé par le nombre d'habitants),
• le pourcentage des dépenses réelles de fonctionnement consacrées aux dépenses de convivialité,
• le pourcentage du produit des impôts directs qui sert à couvrir ces dépenses (quelle part de nos impôts va dans les pots et les « cacahuètes »),
• le ratio en pourcentage des dépenses de Vendargues sur ces comptes (total et par habitant) par rapport aux dépenses de chacune des autres collectivités listées (communes voisines et agglo.)

Ce tableau montre que les dépenses du poste « fêtes et cérémonies » de Vendargues sont supérieures à celles de l'agglo. et que les dépenses « de convivialité » de Vendargues représentent un peu plus de 20 % de celles de l'agglo., foires et expositions comprises, et 15 fois plus par habitant.

On y voit aussi que les dépenses de convivialité de Vendargues par habitant sont deux fois plus élevées que celles de Baillargues (mais voir la note ci-dessous), 3,4 fois plus élevées que celles du Crès, 5 fois plus élevées que celles de Castries ou Jacou, et qu'elles représente plus de 11 % des impôts directs payés par les vendarguois (taxe d'habitation et taxes foncières, part de la commune) et près de 5 % des dépenses réelles de fonctionnement de la commune.

Le seul fait de ramener ces dépenses, dont aucune n'est obligatoire, à ce qu'elles sont à Castries, ville qui a sensiblement la même population que Vendargues, ferait économiser à Vendargues plus de 200 000 € par an et permettrait une baisse d'impôts de 9 % sans rien changer au reste du budget !

Note : dans le compte administratif de Baillargues, le compte 6238 porte le libellé « animation comité des fêtes », et enregistre une somme de 73 587 €, soit pratiquement la moitié du total des dépenses de convivialité listées pour cette commune (et il est complété par deux autres comptes, 6238-1 et 6238-2, comme indiqué dans le tableau précédent détaillant le chapitre 011). À Vendargues, le comité des festivités est une association qui a reçu de la commune en 2004 une subvention de 34 000 € qui ne figure pas dans les comptes mentionnés ci-dessus. Il faudrait donc ajouter cette somme au total ci-dessus pour obtenir un montant comparable avec celui de Baillargues (pour les autres communes, nous n'avons pas investigué la part éventuelle des dépenses de convivialité qui est « sous-traitée » à des associations subventionnées par la mairie). On peut aussi y ajouter une subvention « exceptionnelle » de 3 000 € au club taurin « Le Galoubet » pour l'anniversaire des arènes, commandité par la mairie, ce qui porte le total pour Vendargues à 297 499 €, soit le double du total pour Baillargues. Ce montant porte les dépenses de convivialité de Vendargues à 56,24 € par habitant (soit 225 % de celles de Baillargues par habitant), à 5,21 % des dépenses réelles de fonctionnement et à 13,05 % du produit des impôts directs de la commune.

Et les élus, dans tout ça ?

Reste à voir combien perçoivent les élus des différentes communes au titre de l'indemnité de fonction. Les indemnités des élus, compte 6531, ne font partie ni des dépenses de personnel (chapitre 012), ni des charges à caractère général (chapitre 011), mais figurent dans le chapitre 65, « autres charges de gestion courante ». Le code général des collectivités territoriales fixe à 29 le nombre de conseillers municipaux pour les communes dont la population est comprise entre 5 000 et 9 999 habitants, ce qui est le cas pour toutes les communes listées sauf Jacou, qui n'a que 27 conseillers municipaux. Il fixe par ailleurs le nombre maximum d'adjoints que peut nommer le maire (8 pour un conseil municipal de 27 ou 29 membres) et l'enveloppe globale maximale des indemnités distribuables au maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués à, dans le cas qui nous occupe, 420 % du plafond de l'indemnité maximale autorisée pour le maire, elle-même fixée par référence à l'indice brut 1015 de la fonction publique (pour le maire d'une commune de 3 500 à 9 999 habitants, 55 % de cet indice ; 420 % équivaut à 100 % pour le maire et 40 % pour chacun des 8 adjoints permis, ce qui représente au final 231 % de l'indice 1015). Mais toutes ces valeurs ne sont que des maxima et c'est le maire qui propose au vote du conseil municipal les indemnités effectives qui seront versées à lui-même et à ses adjoionts, et éventuellement conseillers municipaux délégués.
Sachant que l'indice brut 1015 valait 3.604,98 € par mois au 1er janvier 2004, on arrivait donc à une indemnité maximum pour le maire de 1.982,74 € par mois et pour un adjoint de 793,10 € par mois dans le cas qui nous occupe, et donc à un plafond pour ce poste de 99.930,48 € en 2004.

Le tableau ci-dessous indique le montant effectivement utilisé par chaque commune.

On constate que la commune la plus peuplée (Le Crès) est celle où les élus sont le moins payés et que seule Vendargues est au taquet et utilise la totalité de l'enveloppe autorisée. Puisque Vendargues est riche, autant que les élus (de la majorité municipale) en profitent !…

Le site de Bernard SUZANNE, ancien conseiller municipal de VENDARGUES (Hérault) Accueil - Actualité - Dossiers - Documents - PV des CM - Aide Liens utiles - Qui suis-je - Me contacter Dernière mise à jour le 23 mai 2006