ProcÈs-verbal n°05/2016
du conseil municipal du 06/10/2016

Présents :

M. Pierre DUDIEUZÈRE - M. Guy LAURET - Mme Cécile VEILLON - M. Philippe BERETTI - Mme Marie NAVARRO - M. Jean-Paul FINART - Mme Régine SALLES - Mme Bérangère VALLÈS - Mme Michèle GARCIA - M. Roger PUJOL - Mme Pascale LOCK - M. Christophe DUDIEUZÈRE - M. Laurent VIDAL - M. Pascal FLOT - M. Jean IBANEZ - Mme Sylvie COSTA - Mme Vanessa MASSON - M. Romain LECLERC - M. Lionel ESPÉROU - Mme Amandine ALLEMANT - M. Bernard SUZANNE - Mme Pauline DELOURME

Représentés :

M. Max RASCALOU : pouvoir à M. FINART ; Mme Anne JULIAN : pouvoir à Mme VALLÈS ; Mme Cathy ITIER : pouvoir à Mme LOCK ; Mme Sonia MUSICCO : pouvoir à Mme NAVARRO ; Melle Meryll WENGER : pouvoir à Mme VEILLON ; M. Henri ITIER : pouvoir à M. ESPÉROU ; Mme Chantal WAFFLART : pouvoir à Mme ALLEMANT

Excusés :

Néant

Absents :

Néant

Mme Michèle GARCIA a été élue secrétaire de séance.

Question n° 1 - Adoption de l'ordre du jour

L'ordre du jour suivant est adopté  à l’unanimité.

Question n° Objet
1. Adoption de l'ordre du jour
2. Adoption des procès-verbaux n° 03/2016 de la séance du 25/05/2016 et n° 04/2016 de la séance du 6 juillet 2016
3. Décisions municipales n° 20/2016 à 32/2016
4. Finances - délibération modificative n° 1 postérieure au budget primitif 2016 - adoption
5. Remboursement de frais - madame Françoise BENDJEHICH - directrice de l'école LES GARRIGUES
6. Construction de vestiaires pour le terrain synthétique « Maurice TEISSIER » - avenants aux lots n° 1 - 6 - 8 et 11 - adoption
7. Travaux d'aménagement de la salle ARMINGUÉ 1 - avenant n° 1 en plus-value au lot n° 2 « isolation phonique et acoustique et peinture » - adoption
8. S.A.A.M. - rapport du président de l'assemblée spéciale pour l'exercice 2015 - approbation
9. GEPSLM - convention de mise à disposition d'une animatrice sportive - renouvellement
10. Personnel communal - modification du tableau des effectifs
11. Personnel communal - service de médecine préventive - convention avec le CDG34 - adoption
12. Dénomination rond-point « Jean·Marcel CASTET »

Question n° 2 - Adoption des procès-verbaux n° 03/2016 de la séance du 25/05/2016 et n° 04/2016 de la séance du 6 juillet 2016

Le procès-verbal n° 03/2016 de la séance du 25 mai 2016 est adopté à l'unanimité.
À la demande de Monsieur SUZANNE, la rédaction du procès-verbal n° 04/2016 de la séance du 06/07/2016 sera modifiée (la séance du 06/07/2016 a eu lieu, exceptionnellement à l'espace TEISSIER, conformément à la délibération du 25/05/2016).

La délibération du 25/05/2016 ne parlait que du transfert du lieu des mariages, mais on ne chipotera pas !

Question n° 3 - Décisions municipales n° 20/2016 à 32/2016

Le conseil municipal prend acte des décisions du maire n° 20 à 32/2016 (le contenu détaillé des décisions listées ci-dessous est accessible sur l'index des décisions municipales disponible sur ce site en cliquant ici) :

- 20/2016 du 07/07 : Droit de voirie - Fête de Vendargues - Brasserie des Sports
- 21/2016 du 07/07 : Droit de voirie - Fête de Vendargues - Bar Le Chaptal
- 22/2016 du 07/07 : Droit de voirie - Fête de Vendargues - CONFISERIE SNACK - Sté APACHE
- 23/2016 du 07/07 : Droit de voirie - Fête de Vendargues - Pizzeria Snack PEREZ
- 24/2016 du 07/07 : Droit de voirie - Fête de Vendargues - MASTRUCK Chef
- 25/2016 du 21/07 : Mise à disposition gratuite d'un véhicule type mini-bus 9 places - Sté VlSIOCOM
- 26/2016 du 01/08 : Droit de voirie - Pizza party
- 27/2016 du 10/08 : Révision des droits de voirie - fête de Vendargues
- 28/2016 du 10/08 : Location terrasse - M. Pierre VIVES - fleuriste
- 29/2016 du 10/08 : Location terrasse Brasserie des Sports
- 30/2016 du 10/08 : Location terrasse - M. Fohad GHENAIM (Tacored)
- 31/2016 du 12/08 : Location terrasse Le Potager
- 32/2016 du 26/09 : Campagne « chat libre » 2016/2017 - achat de bons de stérilisation - VPT 34

Question n° 4 - Finances - délibération modificative n° 1 postérieure au budget primitif 2016 - adoption

Monsieur Christophe DUDIEUZÈRE rapporte l'affaire ;
Dans le cadre d'une décision modificative n° 1 postérieure au budget primitif 2016, je vous propose d'autoriser Monsieur le maire à procéder aux virements nécessitant un transfert de crédits d'un chapitre à un autre, tels que proposés ci-dessous :

Section d'investissement :

Dépenses :

Chapitre Compte (pour information) Montant  
10 10223 - T.L.E. + 12.652 € (reversement trop perçu T.L.E.)
20 2031 - Frais d'études + 60.000 € (étude urbaine « Meyrargues »)
23 2315 - Travaux stade - 72.652 €  

Le conseil municipal, à l'unanimité, adopte cette affaire.

Ne prennent pas part au vote : Néant  
Abstentions : Néant  
Contre : Néant  
Pour : 29  

Question n° 5 - Remboursement de frais - madame Françoise BENDJEHICH - directrice de l'école LES GARRIGUES

Madame VEILLON rapporte l'affaire ;
Suite au vol de quelques équipements informatiques à l'intérieur des locaux de l'école LES GARRIGUES durant les vacances de printemps, la directrice, Madame Françoise BENDJEHICH , avait dû racheter, dans l'urgence et avec ses propres deniers, un casque audio d'une valeur de 42,99 € T.T.C.
Compte tenu de cette avance de frais, je vous propose :

Le conseil municipal, à l'unanimité, adopte cette affaire.

Ne prennent pas part au vote : Néant  
Abstentions : Néant  
Contre : Néant  
Pour : 29  

Question n° 6 - Construction de vestiaires pour le terrain synthétique « Maurice TEISSIER » - avenants aux lots n° 1 - 6 - 8 et 11 - adoption

Monsieur FINART rapporte l'affaire ;
Il convient de modifier la consistance des travaux prévus au marché de construction de vestiaires pour le terrain synthétique n° 1 « Maurice TEISSIER », comme suit :

Pour le lot n° 1 « gros œuvre » conclu avec la société S CONSTRUCTIONS (34170) le 25 novembre 2015, les modifications concernent des aménagements complémentaires des abords et de l'évacuation des eaux pluviales.
Il s'en suit un projet d'avenant n° 1 en plus-value d'un montant de 3.180,00 € H.T. portant le nouveau montant du marché à :

Montant initial 137.500,00 € H.T.  
Avenant n° 1 + 3.180,00 € H.T.   (2,31 %)
  _______________  
Nouveau montant lot n° 1 140.680,00 € H.T.  

Pour le lot n° 6 « sols souples » conclu avec la société ST GROUP (34160) le 25 novembre 2015, la modification consiste en la pose d'un tapis-brosse supplémentaire.
Il s'en suit un projet d'avenant n° 1 en plus-value de 550,00 € H.T. portant le nouveau montant du marché à :

Montant initial 15.785,00 € H.T.  
Avenant n° 1 + 550,00 € H.T.   (3 ,48 %)
  _______________  
Nouveau montant lot n° 6 16.335,00 € H.T.  

Pour le lot n° 8 « menuiseries bois » conclu avec la société CARAYON (34500) le 5 janvier 20 16, la modification consiste en la non-réalisation d'un plan de travail initialement prévu.
Il s'en suit un projet d'avenant n° 1 en moins-value de 320,00 € H.T. portant le nouveau montant du marché à :

Montant initial 13.960,00 € H.T.  
Avenant n° 1 - 320,00 € H.T.                  
  _______________  
Nouveau montant lot n° 8 13.640,00 € H.T.  

Pour le lot n° 11 « plomberie » conclu avec la société MONNIER (30880) le 25 novembre 2015, les modifications concement la mise en place d'ensembles WC et lavabos de qualité « inox », plus robuste.
Il s'en suit un projet d'avenant n° 1 en plus-value de 3.799,00 € H.T. portant le nouveau montant du marché à :

Montant initial 51.769,00 € H.T.  
Avenant n° 1 + 3.799,00 € H.T.   (7,34 %)
  _______________  
Nouveau montant lot n° 11 55.568,00 € H.T.  

Ces propositions d'avenants ont été présentées à la commission d'appel d'offres qui a émis un avis favorable dans sa séance du 29 septembre 2016 à 14h30.
Je vous propose :

Le conseil municipal, à l'unanimité, adopte cette affaire.

Ne prennent pas part au vote : Néant  
Abstentions : Néant  
Contre : Néant  
Pour : 29  

Concernant le lot n° 11, plomberie, Monsieur Finart explique que le choix de matériel en inox pour les toilettes externes, moins susceptibles de dégradations, avait été acté lors du vote du budget mais que, suite à un oubli, cette précision n'avait pas été reprise dans le dossier d'appel d'offres.

Question n° 7 - Travaux d'aménagement de la salle ARMINGUÉ 1 - avenant n° 1 en plus-value au lot n° 2 « isolation phonique et acoustique et peinture » - adoption

Madame SALLES rapporte l'affaire ;
Il convient de compléter la consistance des travaux prévus au marché de l'aménagement de la salle ARMINGUE 1, en ce qui concerne le lot n° 2 « isolation phonique, acoustique et peinture », conclu avec la SARL ARGP 34 (34200) le 20 juillet 2016.
En effet, un traitement renforcé du bas de mur s'avère nécessaire afin de l'isoler de l'humidité. Il s'en suit un projet d'avenant n° 1 en plus-value d'un montant de 3.608,00 € H.T. portant le nouveau montant du marché à :

Montant initial 72.930,00 € H.T.  
Avenant n° 1 + 3.608,00 € H.T.   (4,94 %)
  _______________  
Nouveau montant lot n° 2 76.538,00 € H.T.  

Je vous propose :

Le conseil municipal, à l'unanimité, adopte cette affaire.

Ne prennent pas part au vote : Néant  
Abstentions : Néant  
Contre : Néant  
Pour : 29  

Question n° 8 - S.A.A.M. - rapport du président de l'assemblée spéciale pour l'exercice 2015 - approbation

Madame MASSON rapporte l'affaire ;
Il est rappelé que la commune détient une participation au capital social de la Société d'aménagement de l'agglomération de Montpellier (S.A.A.M.) devenue Société d'aménagement de Montpellier Méditerranée métropole (S.A.3M).
À ce titre et en application de l'article L 1524-5 du code général des collectivités territoriales, le conseil municipal est invité à se prononcer sur le rapport d'activités de la S.A.A.M. pour l'exercice 2015, tel que soumis par le président de l'assemblée spéciale des collectivités.

Le conseil municipal, à l'unanimité, approuve ce rapport.

Ne prennent pas part au vote : Néant  
Abstentions : Néant  
Contre : Néant  
Pour : 29  

Le rapport objet de cette affaire est accessible sur ce site en cliquant ici.

Question n° 9 - GEPSLM - convention de mise à disposition d'une animatrice sportive - renouvellement

Madame VALLÈS rapporte l'affaire ;
Il est rappelé le fonctionnement du groupement d'employeurs profession sport et loisirs Méditerranée (GEPSLM), sis maison départementale des sports - 66 esplanade de l'égalité - 34086 Montpellier CEDEX 4 - et ses dispositifs de mlse à disposition d'animateurs/éducateurs bénéficiaires de contrats aidés type CUI-CAE au profit de structures partenaires, telles que les associations ou les collectivités locales.
Pour les besoins du service des sports, notamment dans le cadre des activités « place aux sports » organisées durant les vacances scolaires et de leurs interventions au titre des temps d'activités périscolaires (TAP) les vendredis après-midi, il avait été établi une convention de mise à disposition d'un animateur sportif, Mme Charline JEUNE (BPJEPS), pour une durée de 1 an, à compter du 5 octobre 2015.
Je vous propose :

Le conseil municipal, à l'unanimité, adopte cette affaire.

Ne prennent pas part au vote : Néant  
Abstentions : Néant  
Contre : Néant  
Pour : 29  

La convention objet de cette affaire est accessible sur ce site en cliquant ici.

Question n° 10 - Personnel communal - modification du tableau des effectifs

Monsieur PUJOL rapporte l'affaire ;
Je vous propose de modifier le tableau des effectifs du personnel communal, comme suit :

Pour les besoins du service « protocole » :

Titulaires

Pour les besoins du service des sports et des TAPs :

Contrats Aidés

Pour les besoins des services agenda 21 et écoles :

Titulaires

Le conseil municipal, à l'unanimité, adopte cette affaire.

Ne prennent pas part au vote : Néant  
Abstentions : Néant  
Contre : Néant  
Pour : 29  

À propos de cette affaire, concernant le contrat aidé pour les besoins du service des sports et des TAPs, Monsieur Berreti précise que la personne qui, depuis deux ans, avait été mise à disposition par le GEPSLM et qui donnait toute satisfaction, n'a pas souhaité continuer à travailler pour la commune au terme de son contrat aidé avec le GEPSLM et que la commune cherche donc un remplaçant. Il s'agit ici, au contraire de l'affaire précédente où il s'agissait d'une mise à disposition d'un epersonne sous contrat avec le GEPSLM (donc non comprise dans le personnel communal et facturée à travers un contrat de service avec le GEPSLM), d'une embauche directe par la commune. Mais Monsieur BERETTI ajoute que cette embauche n'est pas simple du fait des conditions rigoureuses imposées pour pouvoir bénéficier d'un contrat aidé : il faut que la personne soit au chômage depuis un certain temps déjà, mais la commune souhaite quelqu'un de compétent pour le poste cherché, or les plus compétents ont moins de risque de se trouver au chômage depuis le temps requis !

Question n° 11 - Personnel communal - service de médecine préventive - convention avec le CDG34 - adoption

Madame LOCK rapporte l'affaire ;
Conformément à l'article 108-2 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, les collectivités territoriales doivent disposer d'un service de médecine préventive.
La commune a fait le choix d'adhérer au service créé en 1994 par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Hérault (CDG34) pour le compte de ses collectivités affiliées.
Les missions de ce pôle  médecine préventive » sont définies par le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale.
Le CDG 34 nous propose une nouvelle convention actualisant les modalités d'intervention de son pôle « médecine préventive » auprès de la commune, selon les conditions suivantes :

Je vous demande donc :

Le conseil municipal, à l'unanimité, adopte cette affaire.

Ne prennent pas part au vote : Néant  
Abstentions : Néant  
Contre : Néant  
Pour : 29  

Question n° 12 - Dénomination rond-point « Jean·Marcel CASTET »

Monsieur DUDIEUZÈRE rapporte l'affaire ;
Afin d'honorer la mémoire de Jean-Marcel CASTET, maire de la commune de Jacou de 1989 à 2011, et conseiller général du canton de Castries de 1998 à 2012, décédé le 9 décembre 2012, je vous propose de donner son nom au giratoire sis au croisement des RD 610/613, au droit de l'entrée de la zone d'activités du Salaison et qui marque notre entrée de ville à l'ouest.
Cette proposition a reçu l'accord de principe de la famille du défunt ainsi que des gestionnaires de la voirie, à savoir le département de l'Hérault et Montpellier Méditerranée métropole.

Le conseil municipal, à l'unanimité, adopte cette affaire.

Ne prennent pas part au vote : Néant  
Abstentions : 1 (Mme DELOURME)
Contre : 1 (M. SUZANNE)
Pour : 29  

Mon vote contre ce choix de nom pour le carrefour n'est en aucun cas motivé par une quelconque animosité que j'aurais envers Jean-Marcel CASTET, avec qui j'avais au contraire d'excellentes relations, que j'ai soutenu dans plusieurs campagnes électorales et dont j'appréciais l'attitude comme conseiller général ne tenant pas compte de la couleur politique des maires pour agir en faveur des communes de son canton sans discrimination, mais par les arrières-pensées de Pierre DUDIEUZÈRE ayant motivé ce choix de nom pour cet aménagement particulier. Pour expliquer mon vote, je lui ai dit que je trouvais parfaitement indécente cette manière qu'il avait de mobiliser les morts pour régler ses comptes avec une conseillère départementale qui avait eu l'outrecuidance de battre son fils aux élections départementales. C'est qu'en effet, en proposant ce nom, non seulement Pierre DUDIEUZÈRE cherche à draguer des voix du côté des socialiste et à se mettre bien avec Philippe SAUREL, président de la métropole, et avec Kléber MESQUIDA, président du conseil départemental (auquel il a par ailleurs explicitement dénié toute responsabilité dans l'aboutissement de ce projet de carrefour dans la discussion sur cette affaire), mais surtout, il dénie ainsi toute part de responsabiltité dans l'aboutissement de ce projet à Claudine VASSAS-MEJRI, qui avait assuré la succession de Jean-Marcel CASTET au conseil général après son décès et a été réélue conseillère départementale aux dernières élections en battant son fils Christophe, candidat malheureux contre elle. Pendant cette campagne électorale, Pierre DUDIEUZÈRE avait eu des propos extrêmement violents contre Claudine VASSAS-MEJRI et n'a jamais voulu admettre qu'elle soit pour quoi que ce soit dans la construction du carrefour RD610-RD613. En fait, il a répéte au conseil municipal, devant un auditoire en grande majorité acquis à sa cause, que ce qui avait fait aboutir le projet, c'était la manifestation qu'il avait organisée pendant la campagne des élections départementales avec les industriels de la zone pour bloquer ce carrefour pendant quelques minutes (et qui était en fait une réunion de campagne déguisée en faveur de son fils) ! Bref, à l'entendre, il faudrait se préparer, dès le lendemain de sa mort, à débaptiser ce carrefour pour le renommer « carrefour Pierre DUDIEUZÈRE » !... En faisant cette proposition de nom pour ce carrefour, il savait que personne à la métropole ou au conseil départemental, où Jean-Marcel CASTET était fort apprécié, n'oserait refuser, pas plus que n'oserait refuser la veuve de Jean-Marcel CASTET (qu'il dit avoir fait consulter par Renaud CALVAT, son successeur à la mairie de Jacou), et que Claudine VASSAS-MEJRI, conseillère départementale ayant fait aboutir positivement ce projet, ne pourrait faire autrement que d'assister à l'inauguration de ce carrefour, où elle l'entendra faire l'éloge de son prédécesseur en lui attribuant implicitement ou explicitement tout le mérite de cet équipement et donc en lui déniant à elle toute part de responsabilité.
Et cette analyse n'est pas un délire de ma part résultant d'une opposition de principe au maire qui serait mienne, puisqu'un échange de mails avec Claudine VASSA-MEJRI après le conseil municipal pour lui faire part de mon vote et lui en expliquer le mobile m'a permis d'apprendre de sa bouche que c'est exactement l'analyse qu'elle avait faite de ce choix de nom quand Kléber MESQUIDA lui en avait fait part !
Ajout du 9 décembre 2016 : lors de l'inauguration du carrefour et du dévoilement de la plaque portant le nom de Jean-Marcel CASTET le 8 décembre 2016, Pierre DUDIEUZÈRE, qui a pris la parole en premier, n'a, comme on pouvait s'y attendre, pas prononcé le nom de Claudine VASSAS-MEJRI, mais Kléber MESQUIDA, qui parlait le dernier, lorsqu'il a pris la parole, a annoncé qu'il partageait son temps de parole avec Claudine VASSAS-MEJRI et lui a cédé le micro avant de parler, permettant à celle-ci de remettre les choses en place et de présenter une version plus équilbrée de l'historique de la réalisation de cet équipement et du rôle qu'elle y avait joué, accordant plus de poids à l'intervention de l'association des industriels de la zone (AVIZ) dans des réunions de travail au conseil général avec Kléber MESQUIDA qu'aux gesticulations du maire de Vendargues en campagne pour son fils.

 

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.


Le site de Bernard SUZANNE, conseiller municipal de VENDARGUES (Hérault)
Accueil - Actualité - Dossiers - Documents - PV des CM - Aide
Liens utiles - Qui suis-je - Me contacter
Dernière mise à jour le 11 décembre 2016