Procès-verbal n°02/2004
du conseil municipal du 02/03/2004

Présents :

M. DUDIEUZÈRE - M. GALTIER - M. PONS - Mme PINEL - Mme NAVARRO - M. AVELINE - Mme RUIZ - M. BERETTI - M. SEGUIN - Mme AUDRAN - M. MALANDAIN - Mme VEILLON - M. LAURET - Mme ROQUEBLAVE - M. COMBETTES - Mme SALLES - Mme GONNET-MARTY - M. ESPÉROU - Mme OUFFE - M. VASSALLO - M. HERMET - Mme ÉDOUARD - M. TORRENT - Mme SUC - M. SUZANNE

Représentés :

Mme GARCIA : pouvoir à M. DUDIEUZÈRE ; Mme GROLIER : pouvoir à M. GALTIER ; M. CLARET : pouvoir à M. SEGUIN ; Mme BONNET : pouvoir à Mme AUDRAN

Absents ou excusés :

Néant

Monsieur le Maire constatant que le quorum est atteint ouvre la séance.

Monsieur GALTIER a été élu secrétaire.

Question 1 - Adoption de l'ordre du jour

Le conseil municipal, à l'unanimité, adopte l'ordre du jour suivant :

Question 2 - Adoption du procès-verbal n° 01/2004

Il est demandé aux membres du conseil municipal s'ils ont des observations à formuler sur le procès-verbal n° 01/2004 de la séance du 29 janvier 2004; il est fait observer qu'il convient, à la page 8 de ce procès-verbal, de préciser que la personne qui ne prend pas part au vote pour la question 13 est Madame ÉDOUARD qui, concernée par ce point de l'ordre du jour, a quitté l'assemblée et n'a pas participé aux délibérations.

Cette observation étant formulée, le conseil municipal, à l'unanimité, adopte ce procès-verbal.

Question 3 - Décisions municipales

02/2004 : Contrat d'intervention - Étude de Besoins pour la mise en œuvre d'un Contrat Temps Libres - S.A.R.L. CRÈS CONSULTANT

03/2004 : Publication de dépositions judiciaires sur un site internet - Assignation en référé - frais et honoraires d'Avocat

Cette décision en date du 27 janvier 2004 stipule que : « le Maire de la commune de Vendargues
[...]
CONSIDÉRANT que Monsieur Bernard SUZANNE divulgue sur un site internet des dépositions du Maire de la Commune, de sa secrétaire et du Directeur Général des Services extraites d'une information judiciaire clôturée par un non lieu ;
CONSIDÉRANT qu'il y a lieu, pour faire cesser cette situation préjudiciable pour les intéressés, de saisir le juge des référés du Tribunal de Grande Instance de Montpellier ;
   DÉCIDE
Article 1 : D'assigner devant le juge des référés du Tribunal de Grande Instance de Montpellier Monsieur Bernard SUZANNE pour faire cesser sa divulgation de dépositions du Maire, de sa secrétaire et du Directeur Général des Services de la Commune.
Article 2 : Maître Jean-Jacques PONS, Avocat à la Cour - 4 rue dela Valfère - BP 2129 - 34026 MONTPELLIER CEDEX 1 est désigné pour défendre les intérêts en cause.
Article 3 : Le montant des frais et honoraires d'avocat sera prélevé sur les crédits du Budget de l'exercice 2004 au chapitre 011 - article 6226. »
La page visée par le maire dans cette décision est la page de ce site dans laquelle Bernard SUZANNE rend compte de la condamnation des élus du groupe minoritaire pour diffamation. Le maire a fait constater par huissier dès le 27 octobre 2003 (constat produit à l'audience) la présence sur ce site de la page en cause, publiée le 20 septembre 2003, mais n'a assigné Bernard SUZANNE en référé, dans une assignation déposée à la demande de Monsieur Pierre DUDIEUZÈRE, Madame Véronique MICO, épouse ROUSSELIN, et Monsieur Christian BÈZES, que le 3 mars 2004, pour demander au juge de faire cesser la publication de la page en cause aux motifs que, selon les termes de l'assignation, « constitue un trouble manifestement illicite le fait de divulguer des informations légalement protégées et en l'espèce, extraites d'une information judiciaire » et que « le comportement de Bernard SUZANNE constitue également une atteinte au respect dû à la vie privée des requérants ».
L'affaire est venue à l'audience du 11 mars 2004 et, par ordonnance en date du 25 mars 2004, le Président du Tribunal de grande instance de MONTPELLIER a « [déclaré] irrecevable l'action des demandeurs fondée sur une atteinte à la présomption d'innocence et au secret de l'instruction » et « [rejeté] la demande fondée sur une atteinte à la vie privée des demandeurs ».
On pourra s'étonner que ce soient ses propres déclarations et celles de ses plus proches collaborateurs dont le maire ait voulu faire cesser la publication, alors que justement Bernard SUZANNE les avait incluses dans le compte-rendu de la condamnation des élus minoritaires par souci d'objectivité et pour donner la parole à la partie adverse en citant mot à mot et intégralement les dépositions sous serment de ceux des témoins entendus qu'on pouvait le moins soupçonner d'avoir cherché à accréditer sa version des faits en cause dans cette affaire.

04/2004 : Plainte avec constitution de partie civile - Port illégal de l'écharpe tricolore - frais et honoraires d'Avocat

Cette décision en date du 27 janvier 2004 stipule que : « le Maire de la commune de Vendargues
[...]
CONSIDÉRANT que Monsieur Max HERMET a diffusé sa photographie ceint d'une écharpe tricolore ;
CONSIDÉRANT que ce comportement étant constitutif d'un port illégal de décorations et d'un outrage pour le Maire, il y a lieu, pour la Commune de déposer à ces titres une plainte contre lui ;
   DÉCIDE
Article 1 : De déposer plainte contre Monsieur Max HERMET pour port illégal de décorations et outrage.
Article 2 : Maître Jean-Jacques PONS, Avocat à la Cour - 4 rue dela Valfère - BP 2129 - 34026 MONTPELLIER CEDEX 1 est désigné pour défendre les intérêts en cause.
Article 3 : Le montant des frais et honoraires d'avocat sera prélevé sur les crédits du Budget de l'exercice 2004 au chapitre 011 - article 6226. »
La photo utilisée par Max HERMET avait été prise lors d'un mariage pour lequel le maire lui avait donné délégation, c'est-à-dire pour une occasion où le port de cette écharpe n'était pas illégal.
Quant au terme « outrage », il a en droit pénal un sens très précis défini ainsi par l'article 433-5 du Code pénal : « Constituent un outrage puni de 7500 euros d'amende les paroles, gestes ou menaces, les écrits ou images de toute nature non rendus publics ou l'envoi d'objets quelconques adressés à une personne chargée d'une mission de service public, dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de sa mission, et de nature à porter atteinte à sa dignité ou au respect dû à la fonction dont elle est investie ». On ne voit donc pas comment le simple fait pour un élu de publier une photo le montrant ceint d'une écharpe requise par l'exercice d'une fonction pour laquelle il a reçu délégation du maire rentrerait dans le cadre de cette définition et constituerait un outrage au maire. Mais on peut penser que le maire a choisi d'inclure ce délit supposé pour pouvoir s'appuyer sur l'article L. 2123-35, alinéa 2, du Code général des collectivités territoriales, qui stipule que « la commune est tenue de protéger le maire ou les élus municipaux le suppléant ou ayant reçu délégation contre les violences, menaces ou outrages dont ils pourraient être victimes à l'occasion ou du fait de leurs fonctions et de réparer, le cas échéant, le préjudice qui en est résulté », pour pouvoir faire prendre en charge par la commune les frais d'une procédure qui visait seulement à déstabiliser son « opposition » au conseil municipal.
L'enquête menée suite à la plainte déposée par le maire a conduit le Procureur de la République à informer Max HERMET qu'il la classait sans suites tout en lui demandant de ne plus utiliser de photos où il était ceint de l'écharpe tricolore.

Les Vendarguois apprécieront l'usage que fait le maire de leurs deniers dans ces deux affaires. S'il est vrai que les élus du groupe minoritaire ont pris l'initiative de deux ou trois actions en justice les années passées (modification du POS relative à la zone « Lou Camp des Arts », plan de table destiné à les séparer au conseil municipal, imputation au budget de la commune d'actions pour diffamation de MM. DUDIEUZÈRE et GALTIER), ils l'ont toujours fait à l'encontre, non de personnes, mais d'actes administratifs qu'ils estimaient illégaux et contraires aux intérêts des Vendarguois, et toujours en prenant en charge les frais induits sur leurs deniers personnels, alors que le maire, lui, attaque de manière répétée (diffamation, dénonciation calomnieuse, et ici atteinte à la vie privée, outrage) la personne des élus minoritaires dans le but premier sinon exclusif d'affaiblir son opposition, en en faisant supporter les frais par les contribuables vendarguois.

05/2004 : Décision sans suite.

06/2004 : Contrat de Maintenance Matériels, Logiciels et Assistance téléphonique - Parc informatique de la Commune - S.A.R.L. RIM. Développement

Question 4 - Débat d'orientation budgétaire

Monsieur le Maire rapporte l'affaire ;
Après avoir rappelé les principales données économiques (inflation sur les douze derniers mois, évolution des dotations de l'Etat et évolution des bases fiscales), Monsieur le Maire propose aux membres du conseil municipal, d'analyser les orientations budgétaires pour l'année 2004.
Le débat entre les membres du conseil municipal porte successivement sur le contenu de la section de fonctionnement et sur le contenu de la section d'investissement.
Au terme de ces échanges,
Le conseil municipal prend acte de la tenue du débat d'orientations budgétaires pour l'année 2004

Question 5 - Travaux d'aménagement hydrauliques sur la commune - Appel d'offres ouvert - Adoption des marchés

Monsieur AVELINE rapporte l'affaire ;
Par délibération du 26 novembre 2003, il a été adopté la réalisation de travaux d'aménagements hydrauliques sur la commune, et décidé de procéder à la dévolution des travaux par Appel d'Offres Ouvert.
Le dossier mis à la consultation comporte deux lots :

• lot n° 1 - Voirie et réseaux humides
• lot n° 2 - Réseaux secs

L'avis d'appel public à la concurrence est paru dans le Midi Libre du 15/01/2004 et dans le BOAMP du 20/01/2004
La date limite de réception des offres était fixée au 20/02/2004 à 17 heures.
En application des dispositions du Code des Marchés Publics, la Commission d'Appel d'Offres était fixée au 26/02/2004 à 14h30 pour procéder à l'ouverture des plis reçus, à l'analyse des offres et retenir les entreprises qui ont présenté l'offre la mieux disante ; à savoir :

• lot n° 1 - Voirie et réseaux humides : EUROVIA - Montant H.T. : 299.909,81 €
• lot n° 2 - Réseaux secs : BONDON - Montant H.T. : 5.620,00 €

En conséquence, je vous propose :

• d'adopter et d'autoriser Monsieur le Maire à signer les marchés à passer avec les entreprises retenues
• de dire que les crédits nécessaires sont inscrits au Budget - Chapitre 23

Le conseil municipal, à l'unanimité, adopte cette affaire.

La liste des travaux prévus dans le marché est à peu de choses près celle qui avait été présentée lors de la séance du conseil municipal du 26 novembre 2003 (les points 5 et 6 ont été intervertis et précisés ; le point 7 a été augmenté d'un second bassin dissipateur, devenu possible après achat par la commune d'une parcelle au sud de la RN 110 ; le point 8 a été revu et précisé ; le point 9 de la liste du 26/11/2003 a été supprimé et les points 10 à 13 de cette liste sont devenus les points 9 à 12 de la liste du marché). Les deux listes sont reproduites ci-après en vis-à-vis :

On notera que seuls les points 1 à 8 concernent la prévention des inondations, les 4 derniers n'étant que des travaux de voirie classiques (voir à ce sujet nos commentaires sur le flash info spécial de mars 2004 sur ces travaux).

Question 6 - Acquisition par la commune de la parcelle cadastrée section BD n° 280

Monsieur GALTIER rapporte l'affaire ;
Le conseil municipal est invité à se prononcer sur l'acquisition par la commune de la parcelle cadastrée section BD n° 280, d'une superficie de 40.982 m2, propriété de Mademoiselle CLARET Marie-Madeleine, domiciliée 10 rue du Four Saint-Éloi à MONTPELLIER.
Cette acquisition présentant un intérêt pour la commune, je vous propose :

• D'émettre un avis favorable à cette acquisition
• De fixer le prix d'acquisition à 25.000 €, soit un montant restant inférieur à l'estimation du service des Domaines (Cf Avis du 9 février 2004)
• de préciser que l'ensemble des frais afférents à l'acte notarié est à la charge de la commune
• de demander l'exonération des droits d'impôts d'État pour cette acquisition au titre des dispositions législatives de l'article 1042 du Code Général des Impôts
• d'autoriser Monsieur le Maire à signer tous actes et pièces relatives à cette affaire
• de dire que les crédits seront inscrits au Budget de la Commune - Chapitre 21

Le conseil municipal, à l'unanimité, adopte cette affaire.

Question 7 - Fédération française de la course camarguaise (F.F.C.C.) - Agrément de la commune pour l'organisation de manifestations de rues - Adoption du contrat type d'établissement agréé

Monsieur COMBETTES rapporte l'affaire ;
Le conseil municipal est invité à solliciter auprès de la Fédération Française de Course Camarguaise, le titre de membre agréé pour l'organisation des spectacles de rues (Abrivado, Bandido, Encierro). A cet effet, il convient de conclure un contrat type d'établissement agréé avec la F.F.C.C. dont le siège social est: 485 rue Aimé Orand - 30000 NÎMES - Association Loi 1901 agréée par le ministère chargé des sports, et rePrésentée par Monsieur Henri ITIER, Président, aux conditions suivantes :

• Attribution de l'agrément F.F.C.C. au profit de la MAIRIE de VENDARGUES
• Pour l'année civile 2004
• Redevance forfaitaire annuelle : 46,00 €,

En conséquence, je vous propose :

• D'adopter le contrat type d'établissement agréé par la F.F.C.C, manifestations sur la voie publique, tel que présenté
• d'autoriser Monsieur le Maire, ou en cas d'absence, l'élu délégué, à signer tous actes et pièces relatifs à cette affaire
• de dire que les crédits seront inscrits au Budget de la Commune

Le conseil municipal, à l'unanimité, adopte cette affaire.

Question 8 - Services municipaux - tickets de cantine - Fixation du tarif applicable à compter du 1er avril 2004

Madame PINEL rapporte l'affaire ;
Il est proposé de modifier le tarif des tickets de cantine, compte tenu de l'augmentation du prix d'achat au Syndicat Mixte de Restauration du Bérange, comme suit :

Date d'application : 1er avril 2004
Le conseil municipal, à l'unanimité, adopte cette affaire.

Question 9 - Délégation de service public - fourrière automobile - approbation d'une convention de concession du service de fourrière avec un gardien agréé

Monsieur PONS rapporte l'affaire ;
Il est rappelé au conseil municipal sa délibération n° 02/2003 du 18 février 2003, approuvant le principe de la délégation du service de fourrière municipale à un gardien agréé et le lancement de la procédure simplifiée visée à l'article L 1411-12 alinéa C du Code Général des Collectivités Territoriales.
Suite à l'avis d'appel à candidature lancé par Monsieur le Maire, et paru dans la presse le 24 septembre 2003, une seule entreprise agréée s'est portée candidate, l'entreprise ATTARD Automobile. Cette candidature a été présentée en commission de délégation de service public réunie le 13 novembre 2003.
Suite aux négociations conduites avec cette entreprise, il convient aujourd'hui d'approuver la convention de concession de fourrière à intervenir entre la commune et l'entreprise ATTARD Automobile, représentée par Monsieur Ludovic ATTARD, dont le siège social est : 15 rue Blaise Pascal - ZA la Garrigue - 34170 Castelnau le lez ; aux conditions suivantes :

• Durée de la délégation : 6 ans à compter du 1er Mars 2004, soit jusqu'au 28 février 2010.
• Rémunération du délégataire :
  • Par la commune pour l'enlèvement d'un véhicule dont le propriétaire reste inconnu ou introuvable selon un montant forfaitaire de 118,82 € ou pour le déplacement d'un véhicule selon un montant forfaitaire de 30 €
  • Par les redevances versées par les usagers formellement identifiés par Monsieur le Maire (sur la base des tarifs maxima fixés arrêté interministériel)

Le conseil municipal, à l'unanimité,

• Approuve le choix de l'entreprise ATTARD Automobile, représentée par Monsieur Ludovic ATTARD, dont le siège social est : 15 rue Blaise Pascal - ZA la Garrigue - 34170 Castelnau le lez, comme délégataire du service de fourrière automobile de la commune de VENDARGUES
• Autorise Monsieur le Maire à signer la convention de concession de fourrière automobile, telle que présentée
• Précise que les incidences financières sont prévues au Budget de la Commune

Question 10 - Personnel communal - création d'un poste de vacataire pour la surveillance des entrées et sorties des élèves des établissements scolaires

Madame VEILLON rapporte l'affaire ;
Afin de renforcer ou de compléter occasionnellement le dispositif de surveillance des établissements scolaires de la commune, en particulier des entrées et des sorties des élèves, je vous propose :

• De créer un poste de vacataire pour pallier les besoins en matière de surveillance des entrées et sorties des élèves des établissements scolaires de la commune,
• De recruter une personne pour ces missions spécifiques et ponctuelles, aux conditions suivantes
• Taux horaire : Indice Brut 245
• Base : Vacations ; en fonction des heures travaillées
• De dire que les crédits sont inscrits au Budget de la Commune - Chapitre 012

Le conseil municipal, à l'unanimité, adopte cette affaire.

Question 11 - Personnel communal - remboursement de frais à un agent

Monsieur ESPÉROU rapporte l'affaire ;
Considérant que le bon fonctionnement du service « espaces verts » nouvellement créé nécessite que les agents soient équipés de paires de chaussures adaptées à leur travail ;
Considérant qu'un agent a du acquérir, à ses frais et auprès d'un magasin spécialisé, une paire de chaussures en raison d'une pointure que le prestataire de la commune ne pouvait fournir ;
Il vous est proposé de rembourser à cet agent les frais qu'il a ainsi engagés selon le justificatif produit.
Les crédits sont inscrits au Budget de la Commune - Chapitre 012
Le conseil municipal, à l'unanimité, adopte cette affaire.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée

Le site de Bernard SUZANNE, ancien conseiller municipal de VENDARGUES (Hérault) Accueil - Actualité - Dossiers - Documents - PV des CM - Aide Liens utiles - Qui suis-je - Me contacter Dernière mise à jour le 6 novembre 2010